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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LIBERT de droit français
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ROYAL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ROYAL
LIBERT S.A. Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
97684887
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 30 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) LIBERT de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBERT de droit français domicilié(e) Rue des Vieilles Vignes, 77421 CROISSY BEAUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 30 juin 2007.

LIBERT de droit français a également déposé les autres marques suivantes : MONDIALART , MONDIAL GLOSS , ROYAL TRIPLE STAR , ROYAL IMPRESSION , MONDIAL FINE , MONDIAL'ART , MONDIAL SILK


LIBERT S.A. Société anonyme de droit français - Rue des Vieilles Vignes, 77421 CROISSY BEAUBOURG - France


IDEAMARQUES - France


Inscription le 24 novembre 1997 - Renonciation totale n°246015 - Publication au BOPI 1997-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Papier et carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie. Produits de l'imprimerie; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels. Papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier